François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE
Numéro de dépôt :
4244149
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque ON OCEAN NOTAIRES
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la société François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ON OCEAN NOTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la société François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 220 535 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme. CATHIE PAJOT DUPONT domicilié(e) 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.
La marque ON OCEAN NOTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON OCEAN NOTAIRES arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.
François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE a également déposé les autres marques suivantes : océan NOTAIRES
François MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET Franck PINVIDIC Philippe CHAIGNE, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 776220535
Francois MASSONNEAU Claudine BARON Christophe BARON Christophe GAGNEBET, Mme. CATHIE PAJOT DUPONT - 13 BOULEVARD MARECHAL JUIN, BP 710 - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Toute activité liée à l'expertise comptable en matière de conseil pour les personnes physiques et les personnes morales ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; toute activité de conseil en matière fiscale et patrimoniale, et notamment tout acte et conseil fiscal en matière de droit de la famille, immobilier, international, entreprise, et personnes physiques. Toute activité de gestion de patrimoine, assistance à l'élaboration d'une stratégie financière. Toute activité notariale pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité d'avocat pour les personnes physiques et les personnes morales à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale. Toute activité de service patrimonial aux familles. Toute activité de gestion de fortune à savoir tout conseil fiscal et tout conseil en matière patrimoniale ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ;
Services juridiques ; toute activité de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales, et notamment tout acte et conseil en matière de droit de la famille, immobilier, international, entreprise, et personnes physiques. Toute activité notariale en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales. Toute activité d'avocat en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales. Toute activité liée à l'expertise comptable. Toute activité de service patrimonial aux familles en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales. Toute activité de gestion de fortune en matière de conseil juridique pour les personnes physiques et les personnes morales.
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